La circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 abroge la circulaire 2011-090 du 7 juillet 2011 et distingue trois cas de figure :

L’encadrement des activités physiques et sportives dans le cadre des enseignements réguliers qui peuvent être encadrées par l’enseignant seul, qu’elles se déroulent au sein de l’école ou dans le cadre d’une sortie récurrente. Néanmoins, certaines activités, compte tenu de leur nature même, font l’objet de taux d’encadrement renforcés.
l’encadrement des activités physiques et sportives dans le cadre d’une sortie scolaire occasionnelle (facultative ou obligatoire) qui doivent respecter les taux minimaux d’encadrement.
l’encadrement renforcé de certaines activités physiques et sportives qu’elles soient pratiquées dans le cadre des enseignements réguliers ou d’une sortie scolaire occasionnelle facultative ou obligatoire.

Taux d’encadrement pour les activités organisées dans le cadre d’une sortie scolaire occasionnelle

MATERNELLE OU SECTION ENFANTINE	ELÉMENTAIRE
Jusqu’à 16 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.	Jusqu’à 30 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
Au-delà de 16 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves.	Au-delà de 30 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves.

Activités qui nécessitent un taux d’encadrement renforcé

– Ski et activités en milieu enneigé (raquettes, luge par exemple)
– Escalade et activités assimilées
– Randonnée en montagne
– Tir à l’arc
– VTT et cyclisme sur route
– Sports équestres
– Spéléologie (classe I et II uniquement)
– Activités aquatiques et subaquatiques (sauf natation, consignes spécifiques)
– Activités nautiques avec embarcation

Taux d’encadrement minimum pour ces activités

MATERNELLE OU SECTION ENFANTINE	ELÉMENTAIRE
Jusqu’à 12 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.	Jusqu’à 24 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
Au-delà de 12 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.	Au-delà de 24 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves.

Le recours à un intervenant extérieur dans le cadre des activités physiques et sportives est défini par la circulaire n° 2014-88 du 9 juillet 2014.
Un intervenant, même s’il est agréé, doit être autorisé à intervenir sur le temps scolaire par le directeur d’école.
Lorsqu’une intervention ne s’inscrit pas dans le cadre d’une convention passée avec une structure partenaire, le directeur d’école vérifie préalablement à toute intervention et selon le statut de l’intervenant :
– pour les titulaires d’une carte professionnelle, la validité de cette dernière ; cette vérification peut être effectuée sur le site prévu à cet effet à l’aide du numéro de carte professionnelle, du prénom et du nom de naissance du titulaire : http://eapspublic.sports.gouv.fr/CarteProRecherche/Recherche
– pour les intervenants bénévoles, tout document attestant de la délivrance de l’agrément par les services départementaux de l’éducation nationale.

Conditions particulières à l’enseignement de la natation

La circulaire n° 2017-127 du 22-8-2017 parue au BO du 12 octobre abroge celle du 7 juillet 2011 définissant les conditions de l’enseignement de la natation

	Groupe-classe constitué d’élèves maternelle ou mixte maternelle et élémentaire	Groupe-classe constitué d’élèves élémentaire
moins de 20 élèves	2 encadrants	2 encadrants
de 20 à 30 élèves	3 encadrants	2 encadrants
plus de 30 élèves	4 encadrants	3 encadrants

Les accompagnateurs bénévoles assurant l’encadrement de la vie collective (dans le cadre du transport, des vestiaires, de la toilette ou de la douche), mais n’intervenant pas dans une activité d’enseignement, ne sont pas soumis à l’agrément préalable des services de l’Éducation nationale. Toutefois, leur participation est soumise à l’autorisation préalable du directeur d’école. Un accompagnateur bénévole ne peut se retrouver isolé avec un élève.

Les ATSEM en maternelle, les auxiliaires de vie scolaire accompagnant les élèves en situation de handicap à la piscine, y compris dans l’eau quand c’est nécessaire, ne sont pas soumis à agrément.

Aller plus loin :
– BO enseignement de la natation
– BO encadrement des APS

Encadrement des activités physiques et sportives

Encadrement des activités physiques et sportives